Responsable du contenu:

Portabri SA
Portes industrielles
Ch. des Devins 26
Siège social: CH-2088 Cressier

Personne responsable: Mensur Sulejmanovic
Contact: +41 32 753 38 22 / info@portabri.ch

Numéro d'identification de l'entreprise (UID):
CHE-100.720.224

Contact technique / en collaboration avec:

Hörmann Schweiz AG
Nordringstrasse 14
Siège social: CH-4702 Oensingen
Contact: it.oen@hoermann.ch

Responsabilité des contenus

En vertu de la loi générale, nous sommes en tant que prestataire de services responsables du contenu élaboré par nous-mêmes, conformément au § 7 alinéa 1 TMG. Selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes cependant pas tenus de contrôler les informations extérieures transmises ou stockées ou d’enquêter sur des circonstances qui indiqueraient une activité illégale. L’obligation d’effacer ou de bloquer l’utilisation d’informations en vertu de la loi générale n’en est pas affectée. Une telle responsabilité n’est cependant possible qu’après la prise de connaissance d’une infraction juridique spécifique. Nous supprimerons les contenus litigieux dès notification de violation du droit.

 

Responsabilité relative aux liens

Notre site contient des liens vers d’autres sites externes édités par des tiers, sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc nous porter garants quant à ces contenus d’origine extérieure. Les fournisseurs Internet ou hébergeurs de sites sont seuls responsables pour les contenus respectifs des pages liées. Les pages liées ont été contrôlées par nos soins lors de leur référencement au vu d’éventuelles violations du droit. Aucun contenu illégal n’a pu être identifié lors de la phase de référencement.

Un contrôle permanent du contenu des sites liés n’est pas indiqué sans raisons concrètes relevant d’une infraction. Nous supprimerons les liens litigieux dès notification de violation du droit.

 

Droits d'auteur

Les contenus et œuvres fournis par l’opérateur du site sont soumis aux droits d’auteur en vigueur en Suisse. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation, sortant du cadre établi par les droits d’auteur, nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies des pages de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non à des fins commerciales.

Dans le cas où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’opérateur, les droits d’auteur d’autrui sont respectés. En particulier, les contenus provenant de tiers sont identifiés comme tels. Si toutefois, vous remarquez une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous le signaler. Nous supprimerons les contenus litigieux dès notification de violation du droit.